Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) REDOUTE CATALOGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CANARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDOUTE CATALOGUE domicilié(e) 57, rue de Blanchemaille, 59082 ROUBAIX CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BOSSUT - France.
La marque CANARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDOUTE CATALOGUE (Société Anonyme) - 57, rue de Blanchemaille, 59082 ROUBAIX CEDEX 2 - France
Alain BOSSUT - France
Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°240973 - Publication au BOPI 1997-08-05
Métaux précieux et leurs alliages pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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