Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERIGORD BASTIDE
REDOULES JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
95577916
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
23/06/2005

Présentation de la marque PERIGORD BASTIDE

Déposée le 23 juin 1995 par REDOULES JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « PERIGORD BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est REDOULES JEAN-CLAUDE, domicilié(e) Les Teulagnes, 24440 NOJALS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REDOULES JEAN-CLAUDE - France.

La marque PERIGORD BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERIGORD BASTIDE est expirée depuis le 23 juin 2005.


REDOULES JEAN-CLAUDE - Les Teulagnes, 24440 NOJALS - France


REDOULES JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

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