La Maison De Rafaël
Présentation de la marque La Maison De Rafaël
Déposée le 12 avril 2012 par madame redondo stephanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison De Rafaël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Maison De Rafaël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison De Rafaël est expirée depuis le 12 avril 2022.
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34