Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REDLINE MOTORCYCLE COMPONENTS (R.M.C.) B.V
/
EBC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EBC
REDLINE MOTORCYCLE COMPONENTS (R.M.C.) B.V., (société néerlandaise)

Numéro de dépôt :
93466766
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2013

Présentation de la marque EBC

Déposée le 28 avril 1993 par REDLINE MOTORCYCLE COMPONENTS (R.M.C.) B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est REDLINE MOTORCYCLE COMPONENTS (R.M.C.) B.V., (société néerlandaise) domicilié(e) 4, Dalkruid, NL - 2914BC NIEUWERKERK A/D IJSSEL,PAYS-BAS (dossier no 2241575) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2241575) - 75441 - France.

La marque EBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EBC est expirée depuis le 28 avril 2013.


REDLINE MOTORCYCLE COMPONENTS (R.M.C.) B.V., (société néerlandaise) - 4, Dalkruid, NL - 2914BC NIEUWERKERK A/D IJSSEL,PAYS-BAS (dossier no 2241575) - Pays-Bas


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2241575) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2241575 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386283 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311301 - Publication au BOPI 2000-11-13

Inscription le 10 avril 1995 - Transmission de propriété n°184155 - Publication au BOPI 1995-04-10

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Plaquettes et mâchoires de freins. Gicleurs. Disques d'embrayage. Poignées. Poignées. Filtres à air. Huile pour motocyclettes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.