Déposée le 11 janvier 2002 par REDIEN PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COUR DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est REDIEN PHILIPPE domicilié(e) 6 rue des Frères Rousse - 95780 - LA ROCHE GUYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE REDIEN domicilié(e) 6 rue des Frères Rousse - 95780 - LA ROCHE GUYON - France.
La marque LA COUR DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDIEN PHILIPPE - 6 rue des Frères Rousse - 95780 - LA ROCHE GUYON - France
PHILIPPE REDIEN - 6 rue des Frères Rousse - 95780 - LA ROCHE GUYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement avec limitation le 11 mai 2012 n°2498962 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-05-11
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627559 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709281 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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