Déposée le 1 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REDER domicilié(e) 6 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 714 885 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque HM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDER, Société par actions simplifiée - 6 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France - SIREN 410714885
INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289490 - Publication au BOPI 2005-05-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 16 juin 1997 - Changement d'adresse n°238728 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 6 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490337 - Publication au BOPI 2009-02-06
Inscription le 9 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311219 - Publication au BOPI 2000-11-09
Inscription le 10 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311231 - Publication au BOPI 2000-11-10
Inscription le 3 avril 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°431421 - Publication au BOPI 2006-04-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Inscription le 15 avril 2014 - Renonciation partielle n°622784 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15
Renouvellement avec limitation le 26 mai 2015 n°2587700 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-05-26
Produits de maroquinerie, à savoir porte-chéquier, sacs, sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits ' vanity cases ', porte-documents, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à dos, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage ; malles et valises ; parapluies. Casquettes, ceintures, cravates, écharpes, gants, peignoirs, chaussons, chaussures et plus généralement tous produits chaussants, vêtements en tous genres, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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