Déposée le 17 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFORTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REDER domicilié(e) 06 ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 714 885 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REDER domicilié(e) 06 ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France.
La marque CONFORTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDER, SAS - 06 ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France - SIREN 410714885
REDER - 06 ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246778 - Publication au BOPI 2003-07-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 5 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286004 - Publication au BOPI 1999-10-05
Inscription le 6 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490337 - Publication au BOPI 2009-02-06
Inscription le 9 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311220 - Publication au BOPI 2000-11-09
Inscription le 10 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311232 - Publication au BOPI 2000-11-10
Inscription le 3 avril 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°431421 - Publication au BOPI 2006-04-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543652 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-06
Rembobineur-nettoyeur, nettoyeurs à ultra-sons, cartes-alarme, coffret pour radiesthésiste, ensemble interface de raccord, câbles en tous genres, convertisseurs de courant, chargeur-testeurs en tous genres, transformateurs, curvimètres, télémètres, mini stations météo électronique, anti-tartre, anti-moustiques, anti-taupes, anti-rats et souris, anti-nuisibles à ultra sons, électroniques ou électriques, micro-cassettes de nettoyage, amplificateurs de poche, appareils audiovisuels compacts, adaptateurs, destructeurs de documents, agendas électroniques, alarmes anti-vol, interphones automatiques, portier vidéo infra-rouge, télé vidéo de surveillance, téléphone et téléfax combinés, répondeur-enregistreur, magnétophones, antennes paraboliques, testeurs d'alcoolémie, boussoles électroniques, jeux électroniques, cartes électroniques, cartes jeux électroniques, carillons, système de surveillance électronique, casques audio, appareils chargeur de disques, appareils chargeur-déchargeur pour caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, projecteurs, retro-projecteurs, chronomètres électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement publications électroniques, traductrices électroniques, écrans de projection, écrans lasers, émetteur-récepteur,jumelles compactes, jumelles à zoom, longue-vues, lunettes de soleil, lunettes écran, magnétophones, manucures électriques, peignes électroniques anti-poux, pèse-personnes à infra-rouge, phonographes, épinglettes électroniques, porte-cravates électriques, piles, prises électriques, repousse-animaux électroniques, appareils et instruments électriques d'allumage de feux, sur-lunettes de soleil, caméras, vidéophones, cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrées ou vierges, cassettes laser et disques laser pré-enregistrées ou vierges, cassettes à bande magnétique et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuel; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'informations impressionnés ou non; programmes d'ordinateurs; logiciels sur tous supports matériels; équipements pour le traitement de l'information; banques de données; calculatrices et machines à calculer, caisses enregistreuses, compteurs et compte tours électroniques, imprimantes, photocopieuses, et plus généralement articles, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques,cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, combinaison de sécurité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images; ordinateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils prépaiement, extincteurs.Stylos en tous genres et recharges de stylos, caches-stylos, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, albums, atlas, agendas; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles), corbeilles, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux, étiquettes en tous genres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; cartes magnétiques; caractères d'imprimerie; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, cartes à jouer.Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance; services de saisie et de traitement de données; services d'abonnement à des publications en tout genre et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour, à des journaux, revues, périodiques, magazines; entreprises à façon de travaux statistiques; comptabilité; reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale.Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, et en particulier sur terminaux ou périphériques d'ordinateur; expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; télex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau télématique; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services destinés à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.Distribution de journaux, revues, périodiques, magazines, publications, services de transport et d'entreposage.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; activités culturelles et sportives; services destinés à la récréation du public; distribution de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, programmes et émissions télévisées); cours par correspondance;éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours; organisation de conférences, forums, congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques et télévisés; publications de livres; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images; prêts de livres et autres publications; spectacles; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel.Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires; consultations juridiques et administratives;organisation d'expositions, de foires et de salons; services d'échange de correspondances; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences; constitution et réalisation de banques de données; bureaux de rédaction; reportages; traductions; imprimerie; programmation pour ordinateurs; services de saisie et de traitement de données; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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