Déposée le 19 février 1997 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T. WEAR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110 rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2325815) - 59100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2325815) - 59011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS Société Anonyme - 110 rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2325815) - 59100 - France
CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2325815) - 59011 - France
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327372 - Publication au BOPI 2001-07-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325815 - Publication au BOPI 2006-10-24
Inscription le 1 juin 2005 - Concession de licence n°413000 - Publication au BOPI 2005-06-01
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628146 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651454 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir : serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir : appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, catalogues de vente par correspondance. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux (à l'exception des cartes à jouer et du matériel d'enseignement sous forme de jeux ou appareils pour jeux pour téléviseurs), jouets ; appareils de gymnastique et de sport ; équipement de tennis ; attirail de pêche ; balles de jeux ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des bougies, lampes électriques ou confiserie et chocolaterie pour arbres de Noël).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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