Déposée le 21 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SADAS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2379747) - 59100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, B.P,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2379747) - 59027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS société anonyme - 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2379747) - 59100 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - 96/98, boulevard Carnot, B.P,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2379747) - 59027 - France
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2008 n°2125350 - Publication au BOPI 2008-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379747 - Publication au BOPI 2008-07-18
Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03
Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603766 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25
Papier et carton, articles en papier et en carton, articles pour reliures, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles, du matériel de dessin et des machines à imprimer, duplicateurs et leurs accessoires), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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