S COMME SPORT
Présentation de la marque S COMME SPORT
Déposée le 16 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) REDCATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S COMME SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S COMME SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S COMME SPORT est expirée depuis le 16 octobre 2022.
REDCATS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223575 - Publication au BOPI 2002-06-26
Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295757 - Publication au BOPI 2000-02-21
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509507 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628146 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651454 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20