Déposée le 7 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « rjeans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110 RUE DE BLANCHEMAILLE - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque rjeans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS, SOCIETE ANONYME - 110 RUE DE BLANCHEMAILLE - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 321164253
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628008 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Inscription le 2 septembre 2016 - Changement de forme juridique n°678808 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel de publicité, de promotion (tracts, prospectus) et d'affichage à savoir : affiches, panneaux pour mémos [articles de bureau], panneaux publicitaires imprimés en papier ou carton, porte-affiches en papier ou en carton, posters non encadrés, tableaux magnétiques [articles de bureau], (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir bagages, bourses et portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanitycases », étiquettes en cuir pour bagages, mallettes pour documents, porte-monnaie, sacs à main, petites pochettes (sacs à main), porte-cartes de crédit en cuir, portefeuilles et sacs en cuir, sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité et gestion des affaires commerciales ; organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en marketing ; conseils commerciaux aux consommateurs, conseils en organisation et directions des affaires, conseils en vente à savoir aide à la vente, à savoir conseils en matière de techniques et de programmes de vente ; services de vente au détail par le biais de réunions ou démonstration à domicile, ventes au détail et Internet d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services de vente au détail proposant des articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, articles de maroquinerie, articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; vente au détail et notamment vente directe de catalogues et de produits de tous types, à savoir d'articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux et à Internet ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) (y compris les consultations, les informations, les conseils y relatifs) ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet (y compris les informations, les conseils, et les consultations y relatifs) ; services de messagerie par ordinateur (y compris les consultations, les informations, les conseils y relatifs) ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication (y compris les informations, les conseils, les consultations y relatifs) ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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