Déposée le 15 février 2002 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « PRIX MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110 rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque PRIX MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS, Société Anonyme - 110 rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 321164253
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Demande de renouvellement le 25 août 2011 n°2478485 - Publication au BOPI 2011-08-25
Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03
Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564446 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480718 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603766 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25
Inscription le 16 novembre 2020 - Concession de licence n°801596 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Papiers ; cartons ; produits de l'imprimerie ; catalogues de vente par correspondance ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (autocollants, articles de papeterie) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles d'emballage en papier, carton et plastique à savoir : sacs, sachets, feuilles et films. Prospectus publicitaires. Meubles ; glaces (miroirs) ; tableaux d'affichage ; bancs (meubles) ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; boites en bois ou en matières plastiques ; bureaux (meubles) ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets ; housses pour vêtements ; cintres pour vêtements ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; lits ; sommiers de lits ; oreillers ; mobiles (objets pour la décoration) , statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; stores d'intérieur (mobilier) ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères et rayons de bibliothèques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; tables (mobilier) ; tabourets ; chaises ; chaises hautes et trotteurs pour enfants. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, accessoires d'habillement à savoir foulards et écharpes. Publicité, reproduction de documents. Télécommunications et communications par terminaux d'ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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