Déposée le 19 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRIX CONFETTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2264876) - 59100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE domicilié(e) 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2264876) - 59000 - France.
La marque PRIX CONFETTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS (Société Anonyme) Société Anonyme - 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2264876) - 59100 - France
Frédéric LEPAGE CABINET LEPAGE - 25 rue Nicolas Leblanc,59000 LILLE (dossier no 2264876) - 59000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2264876 - Publication au BOPI 2004-05-14
Inscription le 15 juin 1995 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°186270 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327372 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 13 novembre 1995 - Rejet partiel n°191711 - Publication au BOPI 1995-11-13
Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°240973 - Publication au BOPI 1997-08-05
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, catalogue de vente par correspondance, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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