Présentation de la marque MODE CONFORT STYLE COMFORT MODE KOMFORT MODA CONFORTO MODA COMODA MODA CONFORT
Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODE CONFORT STYLE COMFORT MODE KOMFORT MODA CONFORTO MODA COMODA MODA CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille, 59100 ROUBAIX (dossier no 2197931) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2197931) - France.
La marque MODE CONFORT STYLE COMFORT MODE KOMFORT MODA CONFORTO MODA COMODA MODA CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODE CONFORT STYLE COMFORT MODE KOMFORT MODA CONFORTO MODA COMODA MODA CONFORT est expirée depuis le 20 septembre 2011.
REDCATS (Société Anonyme) - 110, rue de Blanchemaille, 59100 ROUBAIX (dossier no 2197931) - France
Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2197931) - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2197931 - Publication au BOPI 2001-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327372 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°240973 - Publication au BOPI 1997-08-05
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186270 - Publication au BOPI 1995-06-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, catalogues de vente par correspondance. Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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