Déposée le 7 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mademoiselle R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110 rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque Mademoiselle R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS, Société Anonyme - 110 rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 321164253
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628008 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Inscription le 2 septembre 2016 - Changement de forme juridique n°678808 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Inscription le 14 mai 2018 - Changement d'adresse n°723521 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-14
– papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel de publicité, de promotion (tracts, prospectus) et d'affichage (à l'exception des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité et affaires commerciales. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration, lampes et mobiles, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services de ventes au détail proposant des articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, articles de maroquinerie, articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration, lampes et mobiles, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis. Vente au détail de catalogues et de produits de tous types, à savoir d'articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration, lampes et mobiles.
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