Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « HISTOIRES DE CHAMBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque HISTOIRES DE CHAMBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS, Société Anonyme - 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 321164253
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483311 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603766 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25
Inscription le 16 novembre 2020 - Concession de licence n°801596 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Papiers ; cartons ; produits de l'imprimerie ; catalogues de vente par correspondance ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (autocollants, articles de papeterie) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles d'emballage en papier, carton et plastique à savoir : sacs, sachets, feuilles et films. Prospectus publicitaires. Meubles ; glaces (miroirs) ; tableaux d'affichage ; bancs (meubles) ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; boites en bois ou en matières plastiques ; bureaux (meubles) ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets ; housses pour vêtements ; cintres pour vêtements ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; lits ; sommiers de lits ; oreillers ; mobiles (objets pour la décoration) , statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; stores d'intérieur (mobilier) ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères et rayons de bibliothèques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; tables (mobilier) ; tabourets ; chaises ; chaises hautes et trotteurs pour enfants. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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