Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « HISTOIRES D'ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque HISTOIRES D'ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS, Société Anonyme - 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 321164253
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483312 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603766 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25
Inscription le 16 novembre 2020 - Concession de licence n°801596 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Papiers ; cartons ; produits de l'imprimerie ; catalogues de vente par correspondance ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (autocollants, articles de papeterie) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles d'emballage en papier, carton et plastique à savoir : sacs, sachets, feuilles et films. Prospectus publicitaires. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, accessoires d'habillement à savoir foulards et écharpes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HISTOIRES D'ENFANTS"
