Marque expirée - Marque en non vigueur

ENVIE DE SOLEIL
REDCATS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96656645
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2016

Présentation de la marque ENVIE DE SOLEIL

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) REDCATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENVIE DE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2322480) - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2322480) - 59011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIE DE SOLEIL est expirée depuis le 17 décembre 2016.

REDCATS a également déposé les autres marques suivantes : WYOMING , L'UNIVERS DES MARQUES , REDOUTABLE , + en + , PROMOCLUB , LES REMARQUABLES , Livraison Bonheur, le bon jour à la bonne heure , EXPIRY DATE , REDUP , REFERENCES


REDCATS Société Anonyme - 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2322480) - 59100 - France


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2322480) - 59011 - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327372 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322480 - Publication au BOPI 2006-09-07

Inscription le 1 juin 2005 - Concession de licence n°413000 - Publication au BOPI 2005-06-01

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628146 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651454 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, catalogues de vente par correspondance. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux (à l'exception des cartes à jouer et du matériel d'enseignement sous forme de jeux ou appareils pour jeux pour téléviseurs), jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); équipement de tennis, à savoir filets, raquettes et balles; attirail de pêche; balles dejeux; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des bougies, lampes électriques ou confiserie et chocolaterie pour arbres de Noël)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].