Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOUCE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque DOUCE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186270 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 20 octobre 2000 - Changement de dénomination n°312903 - Publication au BOPI 2000-10-20
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185636 - Publication au BOPI 2000-11-08
Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°240973 - Publication au BOPI 1997-08-05
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452141 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628146 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651454 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, catalogues de vente par correspondance. Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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