Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEURS D'ETE
REDCATS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99800927
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2019

Présentation de la marque COULEURS D'ETE

Déposée le 28 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) REDCATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS D'ETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEURS D'ETE est expirée depuis le 28 juin 2019.

REDCATS a également déposé les autres marques suivantes : WYOMING , L'UNIVERS DES MARQUES , REDOUTABLE , + en + , PROMOCLUB , LES REMARQUABLES , Livraison Bonheur, le bon jour à la bonne heure , EXPIRY DATE , REDUP , REFERENCES


REDCATS, Société Anonyme - 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 1 juin 2005 - Concession de licence n°413000 - Publication au BOPI 2005-06-01

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407122 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628146 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651454 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Catalogue de vente par correspondance. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, de voyage, d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.