Déposée le 28 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) REDCATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COULEURS D'ETE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REDCATS, Société Anonyme - 110, rue de Blanchemaille - 59100 - ROUBAIX - France
CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 1 juin 2005 - Concession de licence n°413000 - Publication au BOPI 2005-06-01
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407122 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11
Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628146 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651454 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Catalogue de vente par correspondance. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, de voyage, d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COULEURS D'ETE"