Marque expirée - Marque en non vigueur

CITY & BUSINESS
REDCATS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98735472
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque CITY & BUSINESS

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) REDCATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY & BUSINESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2374016) - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2374016) - 59011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY & BUSINESS est expirée depuis le 2 juin 2018.

REDCATS a également déposé les autres marques suivantes : WYOMING , L'UNIVERS DES MARQUES , REDOUTABLE , + en + , PROMOCLUB , LES REMARQUABLES , Livraison Bonheur, le bon jour à la bonne heure , EXPIRY DATE , REDUP , REFERENCES


REDCATS Société Anonyme - 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2374016) - 59100 - France


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2374016) - 59011 - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327372 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2374016 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription le 1 juin 2005 - Concession de licence n°413000 - Publication au BOPI 2005-06-01

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 29 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628146 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651454 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Catalogue de vente par correspondance. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.