Marque expirée - Marque en non vigueur

1897 RED STAR OLYMPIQUE RUGBY
RED STAR OLYMPIQUE RUGBY, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3688326
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2019
1897 RED STAR OLYMPIQUE RUGBY de RED STAR OLYMPIQUE RUGBY

Présentation de la marque 1897 RED STAR OLYMPIQUE RUGBY

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2009 par l'association loi 1901 RED STAR OLYMPIQUE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1897 RED STAR OLYMPIQUE RUGBY »

Le déposant est l'association loi 1901 RED STAR OLYMPIQUE RUGBY domicilié(e) 92 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 206 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RED STAR OLYMPIQUE RUGBY domicilié(e) 92 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT-OUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1897 RED STAR OLYMPIQUE RUGBY est expirée depuis le 2 novembre 2019.

RED STAR OLYMPIQUE RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : RED STAR RUGBY


RED STAR OLYMPIQUE RUGBY, ASSOCIATION LOI 1901 - 92 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 508206026


RED STAR OLYMPIQUE RUGBY - 92 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.