Déposée le 23 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RED STAR DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RED STAR FOOTBALL CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RED STAR DEVELOPPEMENT domicilié(e) 92 rue du docteur Bauer - 93400 - ST OUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RED STAR DEVELOPPEMENT, M. BORDE JEAN-JACQUES domicilié(e) 92 rue du docteur Bauer - 93400 - ST OUEN - France.
La marque RED STAR FOOTBALL CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RED STAR DEVELOPPEMENT, SARL - 92 rue du docteur Bauer - 93400 - ST OUEN - France
RED STAR DEVELOPPEMENT, M. BORDE JEAN-JACQUES - 92 rue du docteur Bauer - 93400 - ST OUEN - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Produits cosmétiques ; savons, parfumerie ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; huiles essentielles ; eaux de toilette ; lotions pour les cheveux ; shampoings ; produit colorants pour les cheveux ; produits de soins capillaires ;
Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles, radio-téléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction et le traitement de données du son ou des images, y compris numériques en particulier pour le téléphone et le radio-téléphones, récepteurs, émetteurs téléphoniques et radio-téléphoniques, porte-voix ; visio-téléphones, dispositifs d'écoute de téléphones main libre, dispositif d'écoute de téléphones à distance, appareils de transmission de message audio-video ou écrits, appareils photographiques, caméras, équipements pour le traitement de l'information, logiciels, logiciels pour le traitement et la transmission de l'information des images et du son, logiciels de messagerie, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes-mémoire et ou micro-processeurs, magnétiques ou à puce, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone, publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio et vidéo) ; tapis de souris. Sonneries pour téléphones portables (données électroniques téléchargeables) ; supports d'enregistrements audio et/ou vidéo, en particulier disques, disques compacts, mini-disques, cassettes compactes numériques, bandes audionumériques, disques vidéo, DVD, DVD audio, DVD vidéo, CD-ROM, cartes RAM et autres supports de données multimédia, disques compacts vidéo, disques laser, CD photo, bandes sonores, cassettes audio, bandes vidéo, cassettes vidéo ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montures de lunettes, verres optiques, lunettes de protection, lentilles optiques, montures optiques ;
Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie et joaillerie ; instruments d'horlogerie et chronométriques ; montres et bracelets de montres ; chronomètres ; chronographes ; épingles de cravate ; médailles ;
Instruments de musique électriques et électroniques ; trompettes ; crécelles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; posters ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; papier d'emballage ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; enseignes en papier ou en carton ; albums ; calendriers ; instruments d'écritures ; stylos et crayons ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets en papier journaux et périodiques ; livres ; revues ; magazines ; brochures ; imprimés ; guides ; bandes dessinées ; partitions de musique ; catalogues ; cartes postales ; timbre-poste ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; fanions en papier ; drapeaux en papier ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; portes-cartes ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-monnaies non en métaux précieux ; sac à dos ; sac de voyage ; sac de sport ; valise ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-lits, draps, gants de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), nappes (non en papier), non-tissés (textile), taies d'oreillers, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, toiles cirées (nappes), essuie-verres, étiquettes en tissu, couvertures de lit ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ;
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; chemises ; pantalons ; tee-shirts ; vestes ; costumes ; pyjamas ; robes ; jupes ; cravates ; bretelles ; ceintures (habillement) ; bas ; collants ; lingeries de corps ; culottes ; sous-vêtements ; chaussettes ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; chandails ; gilets ; imperméables ; manteaux ; parkas ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; maillots de bain ; maillots de sports ; maillots de football ; bottes ; bottines ; sabots (habillement) ; sandales ; chaussons ; chaussures de sport ; espadrilles ; tongs ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; bérets ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussures pour le football ;
Jeux ; jouets notamment peluches et figurines ; jeux de société ; jeux de cartes ou de tables ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; cartes à jouer ; balles ou ballons de jeu ; ballons de football ; tables ; tables pour le football de salon ; queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
Bières ; eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café ; thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extrait végétaux stimulantes et énergisantes ;
Conseil en communication y compris en communication événementielle ; agence de publicité ; conseil en publicité en stratégie de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de salons professionnels et de conventions institutionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; régie publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; relations publiques avec la presse ; conseil en organisation et en direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; étude de marché ; services de vente au détail de phonogrammes et de vidéogrammes ; services de travail temporaire ;
Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; services de transmission d'informations par tous réseaux de communication mondiale (notamment Internet) ; services de communication par vidéographie interactive ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; transmission électronique et télécommunication d'enregistrements audio ; enregistrements vidéo, photographies, illustrations graphiques, textes, données, jeux informatiques, programmes informatiques et fichiers multimédias de divertissement via diffusion en continu ou téléchargeables par réseaux électroniques et de communication ; transmission d'informations concernant la production audiovisuelle et la publicité, par le biais d'un réseau informatique, diffusion d'émissions radiophoniques, d'émissions télévisées, d'émissions télévisées interactives ; services de diffusion (transmission), de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes et vidéogrammes du commerce, et d'extraits d'oeuvres musicales, y compris sur réseaux de téléphonie mobile ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de divertissement sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de films fournis via un réseau de communication mondial ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;
Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ; communications radiophoniques et télévisées ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision. Production audiovisuelle ; production de films sur bandes vidéo ; production et/ou réalisation de films publicitaires, de courts ou longs métrages, de films télévisés, d'émissions télévisées, de documentaires et d'émissions sportives ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques ; filmage sur bandes vidéo et autres procédés ; montage de bandes vidéo ; services de post-production, de montage, d'adaptation, de conformation de films ; studios de cinéma ; montage de programmes audiovisuels ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; services d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) ; services de production de sons et de bandes sonores ; production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacle. Services de photographie. Education ; formation ; enseignement ; formation professionnelle ; soutien scolaire ; activités sportives et culturelles ; activités de football ; information en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; organisation et conduite de congrès, colloques et séminaires ; organisation de concours relatifs au sport. Organisation de concours relatifs au football. Organisation de tournois sportifs et notamment de football. Organisation et conduite de conférences en relation avec l'audiovisuel et le sport, y compris le football. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles et d'événements à caractère sportif ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de photographie ; services de retouche de photographies ; location d'équipement et de matériel photographique ; micro édition. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Conception (élaboration) de Cédéroms et de supports de données numériques, de disques et cassettes audio ou vidéo ou multimédia ; création et entretien de sites Web ; consultations professionnelles en relation avec la création cinématographique ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires ; services de réservation de restaurant et d'hôtels notamment par l'intermédiaire de téléphones portables ; crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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