Déposée le 10 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RED-ON-LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RED ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RED-ON-LINE domicilié(e) 10 place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 043 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque RED ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RED-ON-LINE, Société par actions simplifiée - 10 place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 425043064
MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Errata de l'enregistrement - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Inscription le 22 mars 2017 - Renonciation partielle n°696613 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22
Logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; progiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; progiciels fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; progiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité. ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; sondages et enquêtes d'opinion ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir assistance en gestion dans le domaine de l'établissement et de la maintenance de bibliothèques privées informatisées ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité dans un fichier central, dans des bases de données informatiques ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; régie publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en publicité et marketing ayant trait à la réalisation d'opérations commerciales par la biais du réseau Internet ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services d'hôtesses à des fins d'accueil et d'information sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). ;
Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité, en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets relatifs à l'environnement, à l'hygiène et à la sécurité (fourniture de forums de discussion sur l'Internet). ;
Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; micro-édition ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite de conférences dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; formation pratique, professionnelle ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; conduite de séminaires et programmes de formation dans le domaine de la recherche assistée par ordinateur ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; services de rédaction de textes autres que publicitaires assurés par des juristes et ingénieurs ; services de rédaction de textes autres que publicitaires dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ;
Création et mise à jour de bases de données informatiques assurées par des juristes et ingénieurs spécialisés dans les domaines de l'environnement, l'hygiène et la sécurité ; services informatiques, à savoir mise à disposition d'interfaces logicielles accessibles par le biais d'un réseau afin de créer des services personnalisés d'informations dans les domaines de l'environnement, l'hygiène et la sécurité en ligne ; programmation pour ordinateurs, plus spécialement logiciels spécifique d'analyse et de filtrage d'information dans les domaines de l'environnement, l'hygiène et la sécurité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de recherches scientifiques et techniques dans les domaine de l'environnement, l'hygiène et la sécurité assurées par des juristes et ingénieurs ; services de recherches scientifiques et techniques dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ;
Services juridiques ; services de recherches légales assurées par des juristes et ingénieurs ; recherches légales ; services juridiques, services de recherches légales dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; conseils en propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; consultation en matière de sécurité ; inspection d'usines en matière de sécurité ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; concession de licences de propriété intellectuelle ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; gérance de droits d'auteur ; médiation ; services d'arbitrage ; services de contentieux ; médiation et services de contentieux dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité.
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