Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERI' CLUB
RED MILL COMPANY B.V. (société régie selon les lois néerlandaises)

Numéro de dépôt :
98727147
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque APERI' CLUB

Déposée le 8 avril 1998 par RED MILL COMPANY B.V. (société régie selon les lois néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APERI' CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est RED MILL COMPANY B.V. (société régie selon les lois néerlandaises), domicilié(e) Hooiweg 5, 5165 NL Waspik, Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque APERI' CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERI' CLUB est expirée depuis le 8 avril 2008.


RED MILL COMPANY B.V. (société régie selon les lois néerlandaises) - Hooiweg 5, 5165 NL Waspik, Pays-Bas - Pays-Bas


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Plats et en-cas préparés (ou cuisinés) totalement ou partiellement à base de pommes de terre, aromatisés ou non ; collations à base de pommes de terre, aromatisées ou non. Plats et en-cas préparés (ou cuisinés) totalement ou partiellement à base de farine de maïs ou de céréales, aromatisés ou non ; collations à base de farine de maïs ou de céréales, aromatisées ou non.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.