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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RED CASTLE FRANCE
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SOFTSIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTSIT
RED CASTLE FRANCE EURL

Numéro de dépôt :
97666633
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque SOFTSIT

Déposée le 3 mars 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RED CASTLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFTSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RED CASTLE FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard du Roi René, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque SOFTSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTSIT est expirée depuis le 3 mars 2007.

RED CASTLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC , T'IGLOO , FLEUR DE COTON , PROTECTABABY , WHIZZ , COMBIZIP , HANDIES , DOUBLE DECKER , CITYLINK , Cocoonacover


RED CASTLE FRANCE EURL - 20 Boulevard du Roi René, 13100 AIX EN PROVENCE - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Housses pour sièges de véhicules. Housses pour sièges de sécurité de véhicules pour nourrissons et jeunes enfants. Housses de protection pour sièges et chaises pour bébés et jeunes enfants

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).