Déposée le 18 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Red Castle France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RED CASTLE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Red Castle France domicilié(e) Pôle d'Activité d'Aix-les-Milles, 900, rue Ampère, BP 411 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 658 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RED CASTLE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Red Castle France, Société par Actions Simplifiée - Pôle d'Activité d'Aix-les-Milles, 900, rue Ampère, BP 411 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 388658874
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568413 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 1 août 2013 n°2536610 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-01
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Inscription le 27 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803196 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Biberons, sucettes (tétines), tétines de biberons. Poussettes, capotes de poussettes. Sacs porte-bébés, sacs fourre-tout (maroquinerie) et mallettes de voyages et de toilette (vide) pour bébés. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, serviettes, gants de toilette en matières textiles. Vêtements, chaussures et chapeaux à l'exclusion des vêtements de sport, des chaussures de sport et des chapeaux de sport.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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