Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE
/
DOUBLE DECKER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE DECKER
RED CASTLE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3849336
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
DOUBLE DECKER de RED CASTLE FRANCE

Présentation de la marque DOUBLE DECKER

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUBLE DECKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE domicilié(e) 900, rue Ampère Pôle d'Activité d'Aix-les-Milles - BP 411 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 658 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOUBLE DECKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE DECKER est expirée depuis le 28 juillet 2021.

RED CASTLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC , T'IGLOO , FLEUR DE COTON , PROTECTABABY , WHIZZ , COMBIZIP , HANDIES , CITYLINK , Cocoonacover , RED CASTLE


RED CASTLE FRANCE, Société par actions simplifiée - 900, rue Ampère Pôle d'Activité d'Aix-les-Milles - BP 411 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 388658874


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Inscription le 27 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803196 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Poussetttes pour bébés et jeunes enfants ; landaux pour bébés et jeunes enfants ; voitures d'enfants ; leurs parties constitutives et pièces, à savoir capotes, roues, filets et paniers de rangement, housses intégrées, harnais de sécurité ; bâches et capotes pour poussettes, landaux et voitures d'enfants.