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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE
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BEBECAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEBECAL
RED CASTLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
94543548
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2024

Présentation de la marque BEBECAL

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RED CASTLE FRANCE domicilié(e) 900 rue Ampère - 13290 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 658 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BEBECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEBECAL est expirée depuis le 7 novembre 2024.

RED CASTLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC , T'IGLOO , FLEUR DE COTON , PROTECTABABY , WHIZZ , COMBIZIP , HANDIES , DOUBLE DECKER , CITYLINK , Cocoonacover


RED CASTLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 900 rue Ampère - 13290 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 388658874


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2004 n°2269705 - Publication au BOPI 2004-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568413 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570467 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21

Inscription le 27 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803196 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

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