Déposée le 14 août 2003 par la société RED CASTLE FRANCE E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R.C.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la société RED CASTLE FRANCE E.U.R.L domicilié(e) 20, Boulevard du Roi René,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 658 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France.
La marque R.C.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.C.S. est expirée depuis le 14 août 2013.
RED CASTLE FRANCE E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : OVER THE MOON , FLOPSY
RED CASTLE FRANCE E.U.R.L. - 20, Boulevard du Roi René,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 388658874
GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568413 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Coussins à usage médical. Biberons et tétines de biberons. Alèses. Poussettes et landaux pour bébés et jeunes enfants. Capots de poussettes. Sièges amovibles pour poussettes. Sacs pour poussettes, parapluies et parasols à fixation (accessoires de poussettes). Sièges de sécurité pour enfants et bébés, pour véhicules. Sacs et sacoches y compris ventraux et dorsaux pour porter les jeunes enfants. Sacs de voyage pour les bébés et les jeunes enfants. Sacs de randonnée pour les affaires des bébés et jeunes enfants. Sacs à dos, sacs de provision, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage et de toilette (maroquinerie), parapluies, parasols. Matelas, oreillers et coussins pour bébés et jeunes enfants. Housses de vêtements (rangement). Articles de literie (à l'exception de linge de lit). Housses pour coussins ; couvertures pour poussettes et landaux ; housses d'oreillers ; sacs de couchage pour bébés et jeunes enfants.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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