Déposée le 21 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RED AND WHITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREE WHEELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RED AND WHITE domicilié(e) 56 RUE TUDELLE, 45000 ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 781 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RED AND WHITE - France.
La marque FREE WHEELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE WHEELS est expirée depuis le 21 février 2010.
RED AND WHITE a également déposé les autres marques suivantes : FREE WHEELS
RED AND WHITE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 56 RUE TUDELLE, 45000 ORLEANS - France - SIREN 353781107
SARL RED AND WHITE - France
Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360606 - Publication au BOPI 2002-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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