Présentation de la marque RECYPAL - Style : TIMES NEW ROMAN - Taille 14 pts
Déposée le 10 novembre 2000 par l'association loi 1901 RECYPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECYPAL - Style : TIMES NEW ROMAN - Taille 14 pts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 RECYPAL domicilié(e) 23 Rue de Romainville, 03300 CUSSET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président - France.
La marque RECYPAL - Style : TIMES NEW ROMAN - Taille 14 pts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYPAL - Style : TIMES NEW ROMAN - Taille 14 pts est expirée depuis le 10 novembre 2010.
RECYPAL - Association loi 1901 - 23 Rue de Romainville, 03300 CUSSET - France
Monsieur le Président - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Cartons. Boîtes en cartons Cartonnage Caisses en bois. Emballages en bois pour bouteilles. Palettes de déchargement non métallique - Palettes de manutention non métallique Palettes de transport non métallique Traitements du déchets Transformation et recyclage des ordures et des déchets sciage, rabotage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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