Déposée le 21 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECYLUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUMIBOX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECYLUM domicilié(e) 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 323 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECYLUM domicilié(e) 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RECYLUM, SAS - 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75116 - PARIS - France - SIREN 482323946
RECYLUM - 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet partiel n°535898 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Inscription le 12 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°539855 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12
Inscription le 21 septembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°558415 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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