Déposée le 16 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) RECYLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECYLEX domicilié(e) 6 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 704 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SMMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RECYLEX S.A., Société Anonyme - 6 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 542097704
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227496 - Publication au BOPI 2002-09-10
Renouvellement sans limitation n°2009103 - Publication au BOPI 1993-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508104 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30
Inscription le 16 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°608542 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille ou contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelle en feuilles et en poudre pour peintre et décorateurs;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;désinfectants;bouillie bordelaise;Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes ( à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice;plombs de chasse;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitum, maisons transportables;monuments en pierre;cheminées; tuiles et briques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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