Marque enregistrée - Marque en non vigueur

recyco
RECYCO, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4043957
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2023
recyco de RECYCO

Présentation de la marque recyco

Déposée le 30 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECYCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « recyco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECYCO domicilié(e) 30 Avenue des Fruitiers - 93200 - ST DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 842 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque recyco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque recyco est expirée depuis le 30 octobre 2023.

RECYCO a également déposé les autres marques suivantes : recyco , RECYCO


RECYCO, Société par actions simplifiée à associé unique - 30 Avenue des Fruitiers - 93200 - ST DENIS - France - SIREN 538842188


AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 9 avril 2014 - Retrait partiel n°622349 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-09

Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou mi-ouvré, y compris acier inoxydable ; acier au silicium à grains orientés ; fonte brute ou mi-ouvrée ; ferraille (déchets de fer) ; fer à réduction directe et fer réduit directement ; minerais métalliques, y compris minerais bruts ou préparés ; matériaux de construction métalliques ; plaques métalliques de revêtement pour la construction ; planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques (matériaux de construction) ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abris métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, y compris rails et leurs parties constitutives ; câbles et fils métalliques non électriques, y compris fils à souder en métal et fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques ; quincaillerie métallique ; grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts (quincaillerie métallique) ; produits métalliques de tréfilerie, de clouterie et de boulonnerie, non compris dans d'autres classes ; tôles, tôles sandwich ; blindages ; viroles ; châssis métalliques ; réservoirs métalliques et conteneurs métalliques ; boîtes métalliques (non comprises dans d'autres classes), y compris boîtes métalliques soudées et leurs parties constitutives, telles que fonds de boîtes soudées ; anneaux et capsules de bouchage métalliques ; emballages en métaux communs et en fer blanc ; moules métalliques pour la fonderie ; produits sidérurgiques métalliques, non compris dans d'autres classes, y compris billettes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, frettes, bobines, bandes profilées, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots et lingots de forge ; billes d'acier ; brames ; produits métalliques lourds, non compris dans d'autres classes, à savoir : pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, utilisées dans toutes industries ; tous cadres de supports métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ;

Traitement de minerais, d'acier, de métaux communs et de leurs alliages ; traitement et recyclage de produits chimiques ; traitement et recyclage de déchets industriels ; information en matière de traitement de matériaux et de recyclage de produits chimiques et de déchets industriels ; l'ensemble des services précités étant en relation avec des déchets provenant de l'industrie métallurgique et chimique ;

Services de recherche technique et scientifique en matière d'analyse, de traitement et de recyclage de matériaux, de produits chimiques, de déchets industriels, de métaux et de produits métalliques ; l'ensemble des services précités étant en relation avec des déchets provenant de l'industrie métallurgique et chimique.