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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECYCLANET
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RECYCLANET
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECYCLANET
RECYCLANET, SARL

Numéro de dépôt :
3645836
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
RECYCLANET de RECYCLANET

Présentation de la marque RECYCLANET

Déposée le 22 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECYCLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYCLANET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECYCLANET domicilié(e) 58 rue Pottier - 78150 - LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 536 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GALLOCHAT domicilié(e) 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLANET est expirée depuis le 22 avril 2019.

RECYCLANET a également déposé les autres marques suivantes : PYRO+ , ASEPS


RECYCLANET, SARL - 58 rue Pottier - 78150 - LE CHESNAY - France - SIREN 434536553


Alain GALLOCHAT - 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 16 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640600 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Appareils de ventilation, de distribution deau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation. Appareils et machines pour la purification et la désinfection de lair, des eaux et des sols ; stérilisateurs. Installations de climatisation pour véhicules ;

Papier, carton, produits en ces matières, à savoir tracts, livres, brochures, rapports, revues, prospectus, journaux, imprimés, calendriers, albums, cartes ;

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location despaces publicitaires ; diffusion dannonces publicitaires ;

Désinfection ; traitement des pollutions gazeuses, décontamination de lair, des eaux et des sols, destruction des microorganismes ;

Désodorisation de lair, purification de lair, des eaux et des sols, traitement des odeurs de milieux gazeux. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.