Marque expirée - Marque en non vigueur

ASEPS
RECYCLANET, SARL

Numéro de dépôt :
3705965
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2020
ASEPS de RECYCLANET

Présentation de la marque ASEPS

Déposée le 20 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECYCLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASEPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECYCLANET domicilié(e) 58 rue Pottier - 78150 - LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 536 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GALLOCHAT domicilié(e) 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPS est expirée depuis le 20 janvier 2020.

RECYCLANET a également déposé les autres marques suivantes : PYRO+ , RECYCLANET


RECYCLANET, SARL - 58 rue Pottier - 78150 - LE CHESNAY - France - SIREN 434536553


Alain GALLOCHAT - 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Produits hygiéniques pour la médecine, produits désinfectants ;

Appareils de désinfection par brumisation, portables ou embarqués (intégrés directement à des véhicules) ;

Désinfection des surfaces par voie aérienne.