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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Recycl'eau
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Phytostation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Phytostation
Recycl'eau, SAS
M. Arnaud ALARY

Numéro de dépôt :
4147915
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2025
Phytostation de Recycl\'eau

Présentation de la marque Phytostation

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Recycl'eau et monsieur Arnaud ALARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phytostation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Recycl'eau domicilié(e) ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France et monsieur Arnaud ALARY domicilié(e) ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - l'Isle sur la Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud ALARY domicilié(e) ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - l'Isle sur la Sorgue - France.

La marque Phytostation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phytostation arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

Recycl'eau a également déposé les autres marques suivantes : recycl'eau , Écosystème d'Épuration Naturelle – EEN


Recycl'eau, SAS - ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - L'Isle sur la Sorgue - France

M. Arnaud ALARY - ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - l'Isle sur la Sorgue - France


M. Arnaud ALARY - ZA les Ferrailles, 150 Avenue des Ferrailles - 84800 - l'Isle sur la Sorgue - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; Conception et procédé, construction, informations et conseil en construction, supervision de travaux de construction, et formation pour la gestion de l'environnement, le traitement des pollutions liées à l'eau, à l'air et au sol, ainsi que les travaux de restauration écologique ;

Purification de l'air ; traitement des déchets (transformation) ; Service et produits pour la purification de l'air, le traitement/réutilisation de l'eau, le traitement/ recyclage /valorisation de déchets par techniques écologiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ; Expertise, conseil, étude, conception, expérimentation et R&D, procédé, construction et formation pour la gestion de l'environnement, notamment pour le traitement des pollutions liées à l'eau, à l'air et au sol, ainsi que la restauration des écosystèmes.