Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RECYC 17 EMPLOI ET REEMPLOI
Recyc 17, Association

Numéro de dépôt :
4115963
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
LA RECYC 17 EMPLOI ET REEMPLOI de Recyc 17

Présentation de la marque LA RECYC 17 EMPLOI ET REEMPLOI

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par Recyc 17 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RECYC 17 EMPLOI ET REEMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est Recyc 17, Association domicilié(e) Bâtiment 26, 5 rue de l'Orléanais - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECYC 17, Mme. Delphine Bagot domicilié(e) Bâtiment 26, 5 Rue de l'Orléanais - 17000 - La Rochelle - France.

La marque LA RECYC 17 EMPLOI ET REEMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RECYC 17 EMPLOI ET REEMPLOI est expirée depuis le 5 septembre 2024.


Recyc 17, Association - Bâtiment 26, 5 rue de l'Orléanais - 17000 - La Rochelle - France


RECYC 17, Mme. Delphine Bagot - Bâtiment 26, 5 Rue de l'Orléanais - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.