Marque expirée - Marque en non vigueur

RECURT
RECURT SAS SAS

Numéro de dépôt :
96618727
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque RECURT

Déposée le 27 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECURTSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECURT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECURTSAS domicilié(e) 4, Route de Tarbes Toulouse (dossier no 2305709) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 113 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECURT SAS domicilié(e) 4, Route de Tarbes Toulouse (dossier no 2305709) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECURT est expirée depuis le 27 mars 2016.


RECURT SAS SAS - 4, Route de Tarbes Toulouse (dossier no 2305709) - France - SIREN 778113563


RECURT SAS - 4, Route de Tarbes Toulouse (dossier no 2305709) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305709 - Publication au BOPI 2006-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) tentures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.