Marque expirée - Marque en non vigueur

MINE URBAINE
RECUPYL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3650443
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2019
MINE URBAINE de RECUPYL

Présentation de la marque MINE URBAINE

Déposée le 13 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUPYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINE URBAINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUPYL domicilié(e) 0 Rue de la Métallurgie - 38420 - DOMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 678 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECUPYL, SAS domicilié(e) 0 Rue de la Métallurgie - 38420 - DOMENE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINE URBAINE est expirée depuis le 13 mai 2019.

RECUPYL a également déposé les autres marques suivantes : RECUPYL


RECUPYL SAS, société par actions simplifiée - 0 Rue de la Métallurgie - 38420 - DOMENE - France - SIREN 392678793


RECUPYL, SAS - 0 Rue de la Métallurgie - 38420 - DOMENE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 3 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764565 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).