Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
D'or et D'argent
RECUPOR, S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3895799
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque D'or et D'argent
Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECUPOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'or et D'argent »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECUPOR domicilié(e) 204 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECUPOR, M. Fargeon Leon domicilié(e) 204 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RECUPOR, S.A.R.L. - 204 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
RECUPOR, M. Fargeon Leon - 204 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet total n°588486 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Pierres précieuses verres de montre.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "D'or et D'argent"
