Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ArgentOr
RECUPOR, S.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3895793
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ArgentOr
Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECUPOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ArgentOr »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RECUPOR domicilié(e) 204 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECUPOR, M. Fargeon Leon domicilié(e) 204 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RECUPOR, S.A.R.L. - 204 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
RECUPOR, M. Fargeon Leon - 204 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet total n°588485 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Pierres précieuses ; verres de montre ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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