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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUPERATION TRAITEMENT DECHETS HYDROCARBURES
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ECOIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOIL
RECUPERATION TRAITEMENT DECHETS HYDROCARBURES, SAS

Numéro de dépôt :
93464985
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2023

Présentation de la marque ECOIL

Déposée le 14 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUPERATION TRAITEMENT DECHETS HYDROCARBURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUPERATION TRAITEMENT DECHETS HYDROCARBURES domicilié(e) Port Pétrolier de Fos - 13270 - FOS-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 581 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35 rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ECOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOIL est expirée depuis le 14 avril 2023.


RECUPERATION TRAITEMENT DECHETS HYDROCARBURES, SAS - Port Pétrolier de Fos - 13270 - FOS-SUR-MER - France - SIREN 347581852


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35 rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2003 n°2241225 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528488 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Services de récupération et de transport de déchets d'hydrocarbures.Services de traitement de déchets d'hydrocarbures

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.