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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUP'44
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FRANCIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCIA
RECUP'44, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1598575
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2030
FRANCIA de RECUP\'44

Présentation de la marque FRANCIA

Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUP'44 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUP'44 domicilié(e) 108 Rue des 27 Otages, 44110 CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 335 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDCO Avocats, SCP, Mme TANGRE Anaëlle domicilié(e) 1 Place Michel Ange, Bât. A, 49300 CHOLET - France.

La marque FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCIA arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

RECUP'44 a également déposé les autres marques suivantes : STECO PREMIER. , MASTER PLUS , JOKER , FRANCE BATTERIE PUISSANCE + , MASTER TRUCK , STECO POWER LA BATTERIE VERTE PUISSANCE ET RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT , SAPHIR , CHANGE BATTERIE , STECO


RECUP'44, Société par actions simplifiée - 108 Rue des 27 Otages, 44110 CHATEAUBRIANT - France - SIREN 332335322


ANDCO Avocats, SCP, Mme TANGRE Anaëlle - 1 Place Michel Ange, Bât. A, 49300 CHOLET - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175340 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370586 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377126 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512293 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440441 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 20 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626874 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750400 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09

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