Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Tout @tice
RECTORAT de L'Académie de RENNES, service de l'Etat

Numéro de dépôt :
3186526
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
02/10/2022
Tout @tice de RECTORAT de L\'Académie de RENNES

Présentation de la marque Tout @tice

Déposée le 2 octobre 2002 par la société RECTORAT de L'Académie de RENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Tout @tice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société RECTORAT de L'Académie de RENNES domicilié(e) 96 rue d'Antrain, CS 10503 - 35705 - RENNES Cedex 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 173 504 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RECTORAT de L'Académie de RENNES, Frédérique BISSERIER-POULIQUEN, chef du Service Informatique (SERIA) domicilié(e) 96 rue d'Antrain, CS 10503 - 35705 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Tout @tice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tout @tice est expirée depuis le 2 octobre 2022.

RECTORAT de L'Académie de RENNES a également déposé les autres marques suivantes : TICE'@tout


RECTORAT de L'Académie de RENNES, service de l'Etat - 96 rue d'Antrain, CS 10503 - 35705 - RENNES Cedex 7 - France - SIREN 173504309


RECTORAT de L'Académie de RENNES, Frédérique BISSERIER-POULIQUEN, chef du Service Informatique (SERIA) - 96 rue d'Antrain, CS 10503 - 35705 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511060 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Edition de produits dérivés d'un service en ligne à des fins éducatives (supports "papier") Diffusion de données à intérêt éducatif et de formation aux "technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement" (tice) Publication électronique à des fins éducatives, d'enseignement et de formation. Mise à disposition d'un espace de travail coopératif en ligne et du partage de documents entre acteurs du système éducatif. Animations et organisation d'événements à caractère éducatif, en ligne sur Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.