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Marques déposées par Rectorat de l'académie de Créteil
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Contes et histoires de tous les temps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Contes et histoires de tous les temps
Rectorat de l'académie de Créteil, Administration d'Etat

Numéro de dépôt :
3910619
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
Contes et histoires de tous les temps de Rectorat de l\'académie de Créteil

Présentation de la marque Contes et histoires de tous les temps

Déposée le 2 avril 2012 par Rectorat de l'académie de Créteil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Contes et histoires de tous les temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est Rectorat de l'académie de Créteil, Administration d'Etat domicilié(e) 4 rue Georges Enesco - 94010 - CRETEIL cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rectorat de l'académie de Créteil, M. Service communication domicilié(e) 4 rue Georges Enesco - 94010 - CRETEIL cedex - France.

La marque Contes et histoires de tous les temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contes et histoires de tous les temps est expirée depuis le 2 avril 2022.

Rectorat de l'académie de Créteil a également déposé les autres marques suivantes : Regards croisés sur l'éducation


Rectorat de l'académie de Créteil, Administration d'Etat - 4 rue Georges Enesco - 94010 - CRETEIL cedex - France


Rectorat de l'académie de Créteil, M. Service communication - 4 rue Georges Enesco - 94010 - CRETEIL cedex - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.