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Marques déposées par la société RECTOR (Société par actions simplifiée à associé unique
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RECTOR (Société par actions simplifiée à associé unique)

Numéro de dépôt :
3262610
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/12/2013
Marque figurative de RECTOR (Société par actions simplifiée à associé unique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 2003 par la société RECTOR (Société par actions simplifiée à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société RECTOR (Société par actions simplifiée à associé unique domicilié(e) 16 rue de Hirtzbach,68200 MULHOUSE - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 115 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262610.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2013.


RECTOR (Société par actions simplifiée à associé unique) - 16 rue de Hirtzbach,68200 MULHOUSE - 68200 - France - SIREN 344115183


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Poutrelles non métalliques.