Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENSITEC
Recticel, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3510908
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2027
SENSITEC de Recticel

Présentation de la marque SENSITEC

Déposée le 27 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) Recticel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Recticel domicilié(e) Avenue des Olympiades 2 - 1140 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Recticel, N.V., Mme Mahlous Djamila domicilié(e) Avenue des Olympiades 2 - 1140 - BRUXELLES - Belgique.

La marque SENSITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSITEC arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

Recticel a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , CONFORT BULTEX LA REFERENCE , KITLAT


Recticel, Société anonyme - Avenue des Olympiades 2 - 1140 - BRUXELLES - Belgique


Recticel, N.V., Mme Mahlous Djamila - Avenue des Olympiades 2 - 1140 - BRUXELLES - Belgique


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643125 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-03-10

Meubles ; fauteuils ; matelas et matelas à ressorts ; coussins et oreillers ; lits et leurs parties, à savoir : garnitures de lits non métalliques, literie (à l'exception du linge de lit) ; lits avec tables de nuits, placards et/ou étagères incorporés ; sommiers, bacs à ressorts et autres bases non métalliques pour lits.