Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENSATIONS
RECTICEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1608216
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010
SENSATIONS de RECTICEL

Présentation de la marque SENSATIONS

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECTICEL domicilié(e) 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2157569) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 001 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2157569) - France.

La marque SENSATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSATIONS est expirée depuis le 13 mars 2010.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , EUROSOL , EUROTOIT


RECTICEL Société Anonyme - 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2157569) - France - SIREN 702001785


Cabinet LOYER - (dossier no 2157569) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157569 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380009 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380007 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167743 - Publication au BOPI 1994-01-13

Articles de literies, en particulier matelas, sommiers, oreillers, berceaux bibliothèques, tables de nuit, bois de lit;armoires, commodes, matériel de couchage;sacs de couchage pour le camping;coussins, couchettes pour animaux d'intérieur;étagères;anneaux de rideaux;tringles à rideaux Tissus d'ameublement;couettes;couvre-lits et couvre-pieds;draps;édredons;housses de protection pour meubles, linge de lit;couvertures de lit, toiles et enveloppes de matelas, moustiquères;rideaux; taies d'oreillers

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).